FRANCE AFLOAT
Présentation de la marque FRANCE AFLOAT
Déposée le 26 octobre 1995 par la Société Anonyme (SA) BURGUNDY CRUISERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCE AFLOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-48 du 1 décembre 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCE AFLOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95594661.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCE AFLOAT est expirée depuis le 26 octobre 2005.
BURGUNDY CRUISERS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-19
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48